Plan local d’urbanisation

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Dossier concernant la modification simplifiée n°1 du PLU ci-dessous :

Arrêté du Maire en date du 1er Juin 2017 prescrivant la modification simplifiée n°1

Notice de présentation

Règlement Zones A et N

Annexes

Règlement

Document graphique

Réponses des P.P.A


COSNAC – PLAN LOCAL D’URBANISME VALIDÉ LE 15/03/2013