RÉVISION DU PLU – Éléments présentés lors de la réunion publique du 10 février

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Dossier concernant la modification simplifiée n°1 du PLU ci-dessous :

● Arrêté du Maire en date du 1er Juin 2017 prescrivant la modification simplifiée n°1

● Notice de présentation

● Règlement Zones A et N

● Annexes

● Règlement

● Document graphique

● Réponses des P.P.A

COSNAC – PLAN LOCAL D’URBANISME VALIDÉ LE 15/03/2013

•  REGLEMENT PLU COSNAC
• ***5-1 Zonage Plan Nord 5000-¦
• 5-2 Zonage Plan Sud 5000-¦ A0
• -3 Zonage Plan d’Ensemble 10000-¦ A00