Le certificat d’urbanisme : Cerfa n°13410*07

La déclaration préalable :

• Constructions et travaux portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes : Cerfa n°13703*09
• Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions : Cerfa n°13404*09
• Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager : Cerfa n°13702*08

Le permis de construire :

• Maison individuelle et/ou ses annexes : Cerfa n°13406*10
• Le permis de construire comprenant ou non des démolitions : Cerfa n°13409*10
• Le permis d’aménager : Cerfa n°13409*10
• Le permis de démolir : Cerfa n°13405*08

Plan local d’urbanisme (approuvé le 30 juin 2023) :

Procédure

• Délibération n°1 du conseil municipal du 30 juin 2023 : Approbation du Plan Local d'Urbanisme

Rapport de présentation

• Rapport de présentation

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

• PADD

Règlement 

• Les emplacements réservés
• Règlement écrit
• Règlement graphique (commune)
• Règlement graphique (Nord)
• Règlement graphique (Sud)
• Les éléments protégés
• Les changements de destination
• Les arbres isolés
• Les éléments surfaciques protégés

Annexes

• Liste des annexes du PLU de Cosnac
• Servitude AC1 de protection des monuments historiques
• PPRI du Bassin de Brive-la-Gaillarde : cartographie des aléas pour la crue de référence
• Aléa retrait et gonflement des argiles
• Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté du 27 juillet 2015 portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département de la Corrèze
• Annexe sanitaire
• Arrêté portant approbation du règlement départemental de la défense extérieure contre l'incendie 
• Étude des mouvements de terrains dans le sud de la Corrèze
• Prescriptions d'urbanisme sur les secteurs couverts par l'étude d'aléa mouvement de terrain sur la partie Sud de la Corrèze
• Demande de dérogation (article L 111-8)
• Plan de prévention du risque naturel prévisible d’inondation de la Corrèze et ses affluents du bassin de Brive-la-Gaillarde
• Délibération n°2 du conseil municipal du 30 juin 2023 : Institution du droit de préemption urbain 
• Tableau des servitudes 
• Les servitudes d'utilité publique

Orientations d'aménagement et de programmation

• Orientations d'aménagement et de programmation

Vous pouvez joindre le service urbanisme de la mairie par téléphone au 05.55.92.81.70 ou en adressant un courrier électronique à urbanisme@commune-cosnac.fr.